Aller au contenu principal

Informations légales

Mentions légales

Informations légales obligatoires conformément à la réglementation belge.

Dernière mise à jour : 5 avril 2026

1. Éditeur du site

Le site carbell.be est édité par :

Carbell, nom commercial du service

Éditeur : Raphaël Tortora, entreprise personne physique

Rue Gillebertus 11 boîte 5, 1090 Jette, Belgique

Numéro d'entreprise (BCE) et TVA : BE 1039.842.572

Email : hello@carbell.be

Responsable de la publication : Raphaël Tortora. Assujetti franchisé : TVA non applicable, article 56bis du Code de la TVA.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.

340 Pine Street, Suite 701

San Francisco, CA 94104, États-Unis

Site : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Carbell (textes, images, logos, QR codes, interface graphique, code source) est protégé par le droit d'auteur et appartient à Carbell ou à ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie du contenu de ce site, quel que soit le support, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de Carbell.

4. Responsabilité

Carbell s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Carbell ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou la pertinence des informations mises à disposition.

Carbell ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Le service Carbell sert d'intermédiaire de communication entre les tiers et les propriétaires de véhicules. Carbell ne saurait être tenu responsable du contenu des messages échangés via son service.

5. Cookies et traceurs

Le site Carbell utilise des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du service (sessions d'authentification). Aucun cookie publicitaire ou de suivi tiers n'est utilisé.

Conformément à la réglementation belge et européenne, vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Cela peut affecter le bon fonctionnement du service.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux belges sont compétents.

7. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

hello@carbell.be